L'huile d'olive extra vierge destinée à un usage cosmétique bénéficie d'un allègement fiscal en Italie
L'administration fiscale italienne a précisé que l'huile d'olive vierge extra bénéficie d'un taux réduit de TVA, même si elle n'est pas destinée à la consommation.
L'Agence des impôts italienne a décidé que l'huile d'olive extra vierge utilisée dans les produits cosmétiques bénéficie du même taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) que l'huile d'olive extra vierge destinée à la consommation humaine.
En Italie, les huiles végétales, l'huile d'olive vierge et l'huile d'olive extra vierge destinées à la consommation humaine sont soumises à une TVA de 4 %. En revanche, une TVA de 10 % s'applique aux huiles d'olive raffinées et à toute huile végétale ou de graines destinée à d'autres usages, tels que les biocarburants, les cosmétiques ou d'autres produits industriels.
L'annonce de l'Agenzia delle Entrate fait suite à la demande d'une société de marketing qui souhaitait obtenir confirmation du taux de TVA applicable à la vente de ses huiles d'olive extra vierges et vierges destinées à l'industrie cosmétique.
Voir aussi : Les oléiculteurs italiens souffrent d’un long été marqué par la sécheresse et les incendiesL'agence a, à son tour, publié une interprétation officielle des règles en vigueur. Elle a précisé que le taux de 4 % ne s'applique qu'aux huiles d'olive issues du simple pressage des olives, sans aucun additif.
L'agence a précisé que la transformation de ces olives « n'aura entraîné aucune altération » de l'huile obtenue et que « les olives n'auront subi aucun traitement autre que le lavage, la décantation, la centrifugation et la filtration ».
L'huile d'olive obtenue doit également respecter les paramètres chimiques et organoleptiques qui définissent les huiles d'olive extra vierges et vierges, conformément à la réglementation de l'Union européenne.
En particulier, les huiles d’olive « obtenues à l’aide de solvants, d’additifs chimiques ou biochimiques ou par des réactions chimiques de condensation, ou encore les huiles mélangées de nature différente, sont exclues ». Pour ces huiles d’olive raffinées, la TVA reste fixée à 10 %.
L'agence a également souligné que la règle des 4 % s'applique aux autres huiles végétales destinées à la consommation humaine ou animale, y compris les huiles végétales brutes destinées à être raffinées pour la production alimentaire.
Toutefois, dans le cas exclusif de l’huile d’olive, précise l’agence, la règle n’exige pas que le produit soit explicitement destiné à la consommation.
L'utilisation d'huile d'olive de haute qualité dans l'industrie cosmétique ne devrait pas surprendre, étant donné que l'huile d'olive est utilisée pour les soins de la peau depuis des millénaires.
Des onguents et des cosmétiques à base d’huile d’olive ont été découverts dans des tombes vieilles de 5 000 ans en Égypte, où ils étaient utilisés pour la conservation des momies. Les baigneurs de la Grèce et de la Rome antiques utilisaient tous deux l’huile d’olive pour se laver.
De plus, le savon à l'huile d'olive est fabriqué au Levant depuis plus de 1 000 ans. Au XIVe siècle, l'huile d'olive jouait également un rôle essentiel dans les savonneries médiévales de Venise et de Marseille.
Partout dans le monde, l’huile d’olive est utilisée pour nettoyer, rajeunir et soigner la peau abîmée, et elle est appliquée comme hydratant et démaquillant.